Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOXTUB
Numéro de dépôt :
1349473
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/1995
Présentation de la marque FOXTUB
Déposée le 12 décembre 1985 par MORINIERE Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOXTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOXTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOXTUB est expirée depuis le 12 décembre 1995.
MORINIERE Françis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37